Arrêté du 10 novembre 2020

• Date du texte: 10 novembre 2020
• Articles: 3

Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation - FR8201777).

L'espace ainsi délimité s'étend, sur tout ou partie des communes suivantes situées dans le département de la Savoie : Aigueblanche, Aime-la-Plagne, Bourg-Saint-Maurice, Bozel, Brides-les-Bains, Chapelles (Les), Feissons-sur-Salins, Hautecour, Montagny, Montvalezan, Plagne Tarentaise, Sainte-Foy-Tarentaise, Séez.

Article 2

Les cartes visées à l'article 1er peuvent être consultées à la préfecture de Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la transition écologique.

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'Inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'histoire naturelle ( https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000).

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.