La directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature, la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises et le directeur de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte réglementaire
Arrêté du 1er décembre 2021
Article 2
Annexes
Article annexe-3
ANNEXE
CRUSTACÉS
Cherax quadricarinatus (Von Martens, 1868) : Ecrevisse bleue, Cherax
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 1er décembre 2021 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000044937000
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