Article 2
Les annexes de l'arrêté du 23 juillet 2019 susvisé sont abrogées et remplacées par les annexes du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2019
Art. Annexes
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Texte réglementaire
Arrêté du 20 décembre 2021
Article 3
Les annexes I à VI du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de la culture.
Article 4
Le sous-directeur des enseignements spécialisé et supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 20 décembre 2021 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000044996021
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