Arrêté du 9 novembre 2023

• Date du texte: 9 novembre 2023
• Articles: 2

Article 1

1° L'annexe 2 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;

2° L'annexe 5 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté ;

3° L'annexe 10 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté ;

4° L'annexe 11 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.

Article 2

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.