Article 1
Pour chaque spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant dans les arrêtés susvisés, le groupement de mathématiques est fixé dans le tableau joint en annexe.
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Texte réglementaire
Arrêté du 23 novembre 2023
Article 2
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 23 novembre 2023 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000048656645
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