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L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe non reproduite.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2015
Sect. Ann.
du Arrêté du 8 décembre 2015 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000049207034
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