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Les radio-clubs autorisés disposent d’un délai d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté pour se mettre en conformité avec celui-ci.
Les indicatifs des installations de radio-club sont reclassés conformément à l’annexe VI.
Le directeur de la réglementation générale est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 1983
Art. Annexe VI
du Arrêté du 4 mai 1993 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000049603375
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