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Texte réglementaire

Arrêté du 1er août 2024

Numéro
Date du texte
1 août 2024
Articles
2
Article 1

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :

Variété

Organisme qualifié

Autorisé par arrêté du

Durée de l'expérimentation

Kersus (*)

VCR France

10 ans

Volturnis (*)

VCR France

10 ans

UD.109-033 (*)

VCR France

10 ans

UD.156-537 (*)

VCR France

10 ans

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :

Dénomination

Couleur de la baie

Synonyme(s)

Chardonnay rose

Rose

Gouveio

Blanche

Calys

Noire

Cette liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cdf8a27d-4521-47d1-aeb2-a88f3c6f54f4.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 1er août 2024 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000050100138

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