Article 1
L'arrêté du 28 octobre 2010 portant homologation du cahier des charges de label rouge n° LA 06-94 « Miel de sapin » (NOR : AGRT1026886A) est abrogé.
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Texte réglementaire
Arrêté du 23 janvier 2025
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
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