Article 1
L'annexe 2 de l'arrêté du 7 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 7 juillet 1987 précité.
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Texte réglementaire
Arrêté du 31 juillet 2003
Article 2
L'annexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.
L'annexe 4 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1987 précité.
Article 3
L'annexe 2 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté.
L'annexe 6 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 17 juillet 1987 précité.
Article 4
L'annexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 1991 susvisé est remplacée par l'annexe 7 du présent arrêté.
L'annexe 8 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1991 précité.
Article 5
L'annexe 2 de l'arrêté du 11 juillet 1996 susvisé est remplacée par l'annexe 9 du présent arrêté.
L'annexe 10 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 11 juillet 1996 précité.
Article 6
L'annexe 5 de l'arrêté du 30 juillet 1998 susvisé est remplacée par l'annexe 11 du présent arrêté.
L'annexe 12 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 30 juillet 1998 précité.
Article 7
L'annexe 5 de l'arrêté du 27 août 1998 susvisé est remplacée par l'annexe 13 du présent arrêté.
L'annexe 14 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 27 août 1998 précité.
Article 8
L'annexe 5 de l'arrêté du 31 mai 2000 susvisé est remplacée par l'annexe 15 du présent arrêté.
L'annexe 16 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 31 mai 2000 précité.
Article 9
L'annexe 5 de l'arrêté du 5 juillet 2001 susvisé est remplacée par l'annexe 17 du présent arrêté.
L'annexe 18 du présent arrêté est ajouté en annexe 7 à l'arrêté du 5 juillet 2001 précité.
Article 10
L'annexe 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé est remplacée par l'annexe 19 du présent arrêté.
L'annexe 7 de l'arrêté du 9 juillet 2002 précité est remplacée par l'annexe 20 du présent arrêté.
Article 12
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2003.
Article 13
Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
12 articles en vigueur
Citer ce texte
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