Arrêté du 11 août 2017

• Date du texte: 11 août 2017
• Articles: 20

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 02/74 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race charolaise " ;

- n° LA 17/91 " Viande et abats, frais et surgelés de gros bovins de race blonde d'Aquitaine " ;

- n° LA 18/91 " Viande et abats frais de gros bovins de boucherie " ;

- n° LA 12/97 " Viande fraîche de gros bovins de boucherie " ;

- n° LA 18/97 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race gasconne " ;

- n° LA 09/02 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race Blonde d'Aquitaine " ;

- n° LA 08/04 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race Salers " ;

- n° LA 26/05 " Viande fraîche de gros bovins de race Parthenaise " ;

- n° LA 05/11 " Viande fraîche de gros bovins de race Blonde d'Aquitaine ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0703d720-d12a-47cf-b1a5-887665cf7949

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-74 « Bœuf charolais ».

Article 4

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312124A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 03-86 « Bœuf fermier ».

Article 5

Est abrogé l'arrêté du 11 septembre 2012 (NOR : AGRT1233180A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 22-88 « Viande bovine de race limousine ».

Article 6

Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1314522A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 03-89 « Viande bovine de race charolaise ».

Article 7

Est abrogé l'arrêté du 7 août 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 11-89 « Viande bovine de race charolaise ».

Article 8

Est abrogé l'arrêté du 13 mai 2013 (NOR : AGRT1309904A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race blonde d'Aquitaine ».

Article 9

Est abrogé l'arrêté du 5 avril 2013 (NOR : AGRT1307694A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 18-91 « Viande et abats de gros bovins de boucherie ».

Article 10

Est abrogé l'arrêté du 11 septembre 2012 (NOR : AGRT1233169A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 16-93 « Bœuf fermier ».

Article 11

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312303A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 02-94 « Viande bovine ».

Article 12

Est abrogé l'arrêté du 13 mai 2013 (NOR : AGRT1309908A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 12-97 « Viande fraîche de gros bovins de boucherie ».

Article 13

Est abrogé l'arrêté du 26 juin 2013 (NOR : AGRT1315558A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 18-97 « Viande bovine de race gasconne ».

Article 14

Est abrogé l'arrêté du 15 avril 2013 (NOR : AGRT1308291A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 01/99 « Viande bovine fermière de race Aubrac ».

Article 15

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312077A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 29-01 « Viande hachée fraîche et surgelée ».

Article 16

Est abrogé l'arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine ».

Article 17

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312302A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 08-04 « Viande bovine de race Salers ».

Article 18

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312075A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 26-05 « Viande bovine de race parthenaise ».

Article 19

Est abrogé l'arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d'Aquitaine présentées en frais ».

Article 20

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la république française.