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La police des spectacles continuera d'appartenir exclusivement aux municipalités. Les entrepreneurs ou associés seront tenus d'avoir un registre dans lequel ils inscriront et feront viser par l'officier de police de service, à chaque représentation, les pièces qui seront jouées, pour constater le nombre des représentations de chacune.
du Loi du 1er septembre 1793 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000051799919
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