Chapitre Ier : Armée de terre
Commandement de la zone terre Sud.
Pour tous actes relatifs à la gestion des terrains affectés au ministère de la défense de la réserve naturelle des Coussouls de Crau, en application du décret du 8 octobre 2001 susvisé :
1° M. le général de corps d'armée Yves Metayer, commandant de la zone terre Sud, officier général de zone de défense et de sécurité Sud ;
2° M. le général de brigade Guillaume Venard, général adjoint engagements à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud, en cas d'absence ou d'empêchement du commandant de la zone terre Sud, officier général de zone de défense et de sécurité Sud.
Aérodromes affectés à titre principal au ministère de la défense pour les besoins de l'armée de terre.
I. - Pour toutes les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation :
1° M. le général de brigade David Cruzille, commandant de l'aviation légère de l'armée de terre ;
2° M. le général de brigade Hubert Doutaud, commandant en second de l'aviation légère de l'armée de terre ;
3° M. le colonel Bertrand Gütter, chef d'état-major du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
II. - Pour les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation répondant à un besoin d'atterrissage en urgence :
1° M. le lieutenant-colonel Patrick Narat, directeur de l'aérodrome de Coëtquidan ;
2° M. le colonel François-Marie Pierron, directeur des hélistations ministérielles d'Azur, Castets, Herm, Pontonx, Tinon et Came.
Etat-major de la marine.
Pour tous actes pris pour l'application du décret du 21 avril 2015 susvisé :
1° M. l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la marine ;
2° M. le contre-amiral Guillaume Delaroche, président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte ;
3° M. le capitaine de vaisseau Julien Rigot, vice-président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte, en cas d'absence ou d'empêchement du président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.
Commandements d'arrondissement maritime.
Pour les décisions d'autorisation de construction dans l'étendue du champ de vue des postes électro-sémaphoriques de la marine nationale et des postes militaires de défense des côtes et de sécurité de la navigation mentionnées à l'article L. 5112-2 du code de la défense, dans le ressort de l'arrondissement maritime concerné :
1° M. le vice-amiral d'escadre Jean-François Quérat, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique ;
2° M. le contre-amiral Cyril Palfray Aubin de Jaurias, adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Atlantique ;
3° M. le vice-amiral d'escadre Christophe Lucas, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée ;
4° M. le contre-amiral Arnaud Tranchant, adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée ;
5° M. le vice-amiral d'escadre Benoît de Guibert, commandant de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord ;
6° M. le capitaine de vaisseau Marc Vincent de Paule, adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord.
Aérodromes affectés à titre principal au ministère de la défense pour les besoins de la marine.
Pour toutes les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation :
1° M. le contre-amiral David Desfougères, commandant de la force de l'aéronautique navale ;
2° M. le capitaine de vaisseau Laurent Machard de Gramont, chef d'état-major de la force de l'aéronautique navale.
Chapitre III : Armée de l'air et de l'espace
Aérodromes affectés à titre principal au ministère de la défense pour les besoins de l'armée de l'air et de l'espace.
Pour toutes les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation :
1° M. le général de division aérienne Pierre-Stéphane Vaysse, sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ;
2° M. le colonel Richard Gros, commandant de l'état-major opérationnel air du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ;
3° M. le colonel Christophe Hindermann, commandant en second de l'état-major opérationnel air du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes, en cas d'absence ou d'empêchement du commandant de l'état-major opérationnel air ;
4° Mme la lieutenante-colonelle Emilie Colin, cheffe du centre de situation et de veille air du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ;
5° M. le colonel Jérôme Fleith, général adjoint défense sécurité du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace ;
6° M. le colonel Denis Garnier, chef de l'état-major intervention défense sécurité du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace, en cas d'absence ou d'empêchement du général adjoint défense sécurité.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
