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Texte réglementaire

Arrêté du 26 novembre 2025

Numéro
Date du texte
26 novembre 2025
Articles
3
Article 1

Le cahier des charges du label rouge n° LA 01/96 « Lentilles Vertes » est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-78e5a1de-fb4e-4eed-b5d6-35f9f87630a9

Article 2

L'arrêté du 5 novembre 2020 relatif à la modification temporaire du cahier des charges du label rouge n° LA 01/96 « Lentilles vertes » (NOR : AGRT2029037A) est abrogé.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 26 novembre 2025 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000052870788

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