Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant en annexe du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 21 novembre 2025
Article 1
Article 3
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 21 novembre 2025 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000052991359
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