Arrêté du 11 août 2017

• Date du texte: 11 août 2017
• Articles: 16

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 19/88 " Viandes et abats frais de porc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 20/88 " Viandes fraîches ou surgelées et abats frais de porc fermier " ;

- n° LA 04/89 " Viandes et abats frais de porc " ;

- n° LA 09/89 " Viandes et abats de porc fermier élevé en plein air, frais et surgelés " ;

- n° LA 17/90 " Viandes et abats de porc frais et surgelés " ;

- n° LA 08/91 " Viandes et abats frais de porc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 16/98 " Viandes fraîches de porc " ;

- n° LA 12/04 " Viande et abats frais de porc " ;

- n° LA 02/05 " Viandes et abats, frais ou surgelés, de porc " ;

- n° LA 16/06 " Viandes fraîches et surgelées, préparations dérivées et abats frais de porc " ;

- n° LA 17/06 " Viandes et abats de porc, frais et surgelés " ;

- n° LA 35/06 " Viandes fraîches et surgelées, préparations dérivées et abats frais de porc ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a9da4ac3-d76c-4447-855d-2971f0598aa3.

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats ».

Article 4

Est abrogé l'arrêté du 19 décembre 2013 (NOR : AGRT1329380A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 20-88 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc fermier » ;

- LA n° 31-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc ».

Article 5

Est abrogé l'arrêté du 23 octobre 2013 (NOR : AGRT1320922A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 04-89 « Porc ».

Article 6

Est abrogé l'arrêté du 7 novembre 2012 (NOR : AGRT1237051A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 05-89 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc fermier ».

Article 7

Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1329501A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 09-89 « Porc fermier élevé en plein air ».

Article 8

Est abrogé l'arrêté du 21 mars 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 17-90 « Porc frais ou surgelé ».

Article 9

Est abrogé l'arrêté du 15 octobre 2012 (NOR : AGRT1235594A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 08-91 « Porc fermier élevé en plein air ».

Article 10

Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1330545A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 16-98 « Viande fraîche de porc ».

Article 11

Est abrogé l'arrêté du 7 janvier 2013 (NOR : AGRT1241594A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 12-04 « Viande fraîche et abats de porc ».

Article 12

Est abrogé l'arrêté du 29 mars 2013 (NOR : AGRT1306455A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 02-05 « Viande de porc et abats ».

Article 13

Est abrogé l'arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 16-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc ».

Article 14

Est abrogé l'arrêté du 23 octobre 2013 (NOR : AGRT1320933A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 17-06 « Viandes et abats de porc, frais ou surgelés ».

Article 15

Est abrogé l'arrêté du 23 décembre 2013 (NOR : AGRT1329631A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 35-06 « viandes fraîches ou surgelées et abats de porcs ».

Article 16

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.