Arrêté du 31 août 2017

• Date du texte: 31 août 2017
• Articles: 4

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 04/78 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 05/78 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 30/88 " Chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 11/91 " Poularde fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 09/92 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 03/93 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 03/95 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 14/95 " Poulet blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 06/04 " Chapon blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-355ecb01-a26c-491b-90fb-492d60157e66.

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 29 mars 2016 (NOR : AGRT1606180A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 04-78 « Poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 05-78 « Dinde fermière, élevée en plein air fraîche ou surgelée » ;

- LA n° 30-88 « Chapon fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 11-91 « Poularde fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche ou surgelée » ;

- LA n° 09-92 « Pintade fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche ou surgelée » ;

- LA n° 03-93 « Poulet jaune fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 18-93 « Poulet noir fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 03-95 « Poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 14-95 « Poulet blanc à pattes bleues fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 06-04 « Chapon à pattes bleues fermier, élevé en plein air entier et découpe frais ou surgelé » ;

- LA n° 07-04 « Poularde blanche à pattes bleues fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche ou surgelée ».

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.