Arrêté du 31 août 2017

• Date du texte: 31 août 2017
• Articles: 5

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 08/82 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche " ;

- n° LA 55/88 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 23/92 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 06/93 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 11/01 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 03/04 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 04/04 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a7a911ad-d126-4bf3-b289-ebd60e2d2e03.

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1311199A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 08-82 « Dinde fermière élevée en plein air à rôtir » ;

- LA n° 55-88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- LA n° 22-92 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- LA n° 06-93 « Pintade fermière élevée en plein air entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- LA n° 11-01 « Poulet noir fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- LA n° 03-04 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- LA n° 04-04 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé ».

Article 4

Est abrogé l'arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 23-92 « Poulet jaune fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé ».

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.