Arrêté du 31 août 2017

• Date du texte: 31 août 2017
• Articles: 4

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 02/75 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ;

- n° LA 02/82 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ;

- n° LA 11/86 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 28/88 " Chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais " ;

- n° LA 19/89 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, surgelé " ;

- n° LA 14/90 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, surgelé " ;

- n° LA 14/91 " Chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, surgelé " ;

- n° LA 06/92 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, surgelée " ;

- n° LA 13/92 " Poularde fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche " ;

- n° LA 14/92 " Poularde fermière élevée en plein air, entière et découpes, surgelée " ;

- n° LA 08/95 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 08/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 01/06 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-be1c5bb8-7a81-4e1b-b525-9e81f9b68ba2.

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 2 novembre 2015 (NOR : AGRT1524481A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 02-75 « Poulet noir fermier entier et découpe frais » ;

- LA n° 02-82 « Poulet blanc fermier entier et découpe frais » ;

- LA n° 11-86 « Dinde fermière à rôtir fraîche et surgelée » ;

- LA n° 28-88 « Chapon fermier entier et découpe frais » ;

- LA n° 59-88 « Pintade fermière entière et découpe fraîche » ;

- LA n° 19-89 « Poulet noir fermier entier et découpe surgelé » ;

- LA n° 14-90 « Poulet blanc fermier entier et découpe surgelé » ;

- LA n° 14-91 « Chapon fermier entier et découpe surgelé » ;

- LA n° 06-92 « Pintade fermière entière et découpe surgelée » ;

- LA n° 13-92 « Poularde fermière entière et découpe fraîche » ;

- LA n° 14-92 « Poularde fermière entière et découpe surgelée » ;

- LA n° 08-95 « Chapon de pintade fermier entier et découpe frais et surgelé » ;

- LA n° 08-01 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé » ;

- LA n° 01-06 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé ».

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.