Arrêté du 28 septembre 2017

• Date du texte: 28 septembre 2017
• Articles: 5

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 05/69 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 10/80 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 03/82 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 01/84 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 05/84 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 02/85 " Canard fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 17/88 " Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 56/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 20/90 " Caille fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 10/92 " Poularde noire fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 02/93 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 19/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 20/97 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 26/99 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 17/00 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 08/05 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 04/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 05/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 23/06 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 04/13 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;

- n° LA 10/14 " Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais et surgelé " ;

- n° LA 11/14 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;

- n° LA 12/14 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e99635dc-ddc3-42d4-968c-69d27673487f.

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 15 septembre 2016 (NOR : AGRT1623385A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 05-69 " Poulet noir fermier " ;

- LA n° 10-80 " Dinde fermière à rôtir " ;

- LA n° 01-84 " Poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé " ;

- LA n° 05-84 " Poulet blanc fermier " ;

- LA n° 02-85 " Canard fermier " ;

- LA n° 17-88 " Chapon noir fermier " ;

- LA n° 56-88 " Poulet jaune fermier " ;

- LA n° 20-90 " Caille fermière " ;

- LA n° 10-92 " Poularde noire fermière " ;

- LA n° 02-93 " Poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé " ;

- LA n° 20-97 " Oie fermière " ;

- LA n° 26-99 " Chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé " ;

- LA n° 17-00 " Chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé " ;

- LA n° 08-05 " Poulet blanc fermier de 100 jours " ;

- LA n° 04-06 " Chapon blanc fermier " ;

- LA n° 05-06 " Chapon jaune fermier " ;

- LA n° 23-06 " Poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé " ;

- LA n° 03-12 " Poularde noire fermière entière et découpes, fraîche et surgelée " ;

- LA n° 04-13 " Poularde jaune fermière, entière et découpes, fraîche et surgelée " ;

- LA n° 10-14 " Mini-chapon fermier entier et découpes, frais et surgelé " ;

- LA n° 11-14 " Poulet jaune fermier de 100 jours " ;

- LA n° 12-14 " Poulet noir fermier de 100 jours ".

Article 4

Est abrogé l'arrêté du 28 juin 2017 (NOR : AGRT1717331A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- n° LA 03/82 " Pintade fermière " ;

- n° LA 02/84 " Pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée " ;

- n° LA 19/94 " Chapon de pintade fermier " ;

- n° LA 05/13 " Chapon de pintade fermier, entier et découpes, frais et surgelé ".

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la république française.