Arrêté du 31 août 2017

• Date du texte: 31 août 2017
• Articles: 4

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 05/79 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche » ;

- n° LA 10/81 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;

- n° LA 04/84 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;

- n° LA 01/85 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;

- n° LA 11/97 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche » ;

- n° LA 17/97 « Chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;

- n° LA 25/99 « Poularde fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche » ;

- n° LA 14/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;

- n° LA 18/06 « Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ».

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-aa1b25b6-332c-43e0-af11-e46dd48487eb.

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1311198A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 10-81 « Poulet noir fermier entier et découpes » ;

- LA n° 04-84 « Poulet blanc cou nu fermier entier et découpes » ;

- LA n° 14-01 « Poulet jaune fermier entier et découpes » ;

- LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes » ;

- LA n° 11-97 « Pintade fermière entière et découpes » ;

- LA n° 25-99 « Poularde fermière entière et découpes » ;

- LA n° 17-97 « Chapon fermier entier et découpes » ;

- LA n° 05-79 « Dinde fermière » ;

- LA n° 18-06 « Chapon fermier noir entier et découpes ».

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.