Arrêté du 11 août 2017

• Date du texte: 11 août 2017
• Articles: 15

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 21/88 " Jambon cuit supérieur entier et pré-tranché " ;

- n° LA 07/01 " Terrine de campagne de porc fermier " ;

- n° LA 33/05 " Saucisse chevillée et jésus chevillé " ;

- n° LA 32/06 " Jambon persillé " ;

- n° LA 06/07 " Saucisse fraîche et chair à saucisse " ;

- n° LA 02/08 " Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de porc charcutier " ;

- n° LA 03/08 " Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de coche " ;

- n° LA 04/08 " Jambon sec supérieur " ;

- n° LA 13/08 " Saucisse fraîche et chair à saucisse " ;

- n° LA 14/08 " Jambon sec supérieur " ;

- n° LA 04/10 " Pâté de campagne ".

Article 2

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-24a86d32-efba-4847-ad81-7f8462eee811

Article 3

Est abrogé l'arrêté du 21 février 2017 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 21-88 « Jambon cuit supérieur entier et prétranché ».

Article 4

Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1329375A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 03-06 « Pâté de tête issu de porc fermier ».

Article 5

Est abrogé l'arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-07 « Saucisse fraîche et chair à saucisse ».

Article 6

Est abrogé l'arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-10 « Pâté de campagne ».

Article 7

Est abrogé l'arrêté du 12 juillet 2010 (NOR : AGRT1016451A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 15-08 « Saucisson cuit à l'ail ».

Article 8

Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1329503A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 02-08 « Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de porc charcutier » ;

- LA n° 03-08 « Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de coche ».

Article 9

Est abrogé l'arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-08 « Jambon sec supérieur ».

Article 10

Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1329374A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 13-08 « Saucisse fraîche et chair à saucisse ».

Article 11

Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1329513A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 14-08 « Jambon sec supérieur ».

Article 12

Est abrogé l'arrêté du 12 juillet 2010 (NOR : AGRT1017400A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 07-01 « Terrine de campagne de porc fermier ».

Article 13

Est abrogé l'arrêté du 11 septembre 2012 (NOR : AGRT1233174A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 32-06 « Jambon persillé ».

Article 14

Est abrogé l'arrêté du 16 décembre 2013 (NOR : AGRT1330544A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 33-05 « Saucisse chevillée et jésus chevillé ».

Article 15

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.