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Texte réglementaire

Arrêté du 2 juin 2026

Numéro
Date du texte
2 juin 2026
Articles
2
Article 1

Les biens culturels de Gustave COURBET (1819-1877) suivants :

- Portrait du peintre Alfred Stevens, n.d., huile sur toile, 65 × 57,5 cm, inv. : 3191 ;

- Portrait de Madame Léon Fontaine, née Laure Jannée, 1856-1857, huile sur toile, 92 × 75,5 cm, inv. : 3467 ;

- Paysage à Ornans, vers 1855, huile sur toile, 42 × 55,5 cm, inv. : 4009 ;

- La remise des chevreuils au ruisseau de Plaisir-Fontaine, 1866, huile sur toile, 46 × 61 cm, inv. : 6360 ;

- La signora Adela Guerrero, danseuse espagnole, 1851, huile sur toile, 158 × 158 cm, inv. : 6416 ;

- Les sources de la Loue, 1864, huile sur toile, 80 × 100 cm, inv. : 5030,

appartenant au musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, Bruxelles, Belgique, prêtés au musée Gustave Courbet, Ornans, pour une présentation dans le parcours permanent du 15 juin 2026 au 1er janvier 2028, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 8 juin 2026 au 16 janvier 2028.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 2 juin 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054183290

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