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Les orientations prioritaires de développement continu :
I. - S'inscrivant dans le cadre de la politique nationale de santé ;
II. - Définies par profession ou par spécialité, définies pour les années 2023 à 2025 sont prorogées pour l'année 2027.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux actions de développement professionnel continu à compter du 1er janvier 2027.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 3 juin 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054211611
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