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Le cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-382e5276-823d-40c7-b9fc-d454fab5a193
L'arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur » (NOR : AGRT2430094A) est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 8 juin 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054270129
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