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Texte réglementaire

Arrêté du 15 juin 2026

Numéro
Date du texte
15 juin 2026
Articles
2
Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 10 juin 2025 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2025

Article 2

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 15 juin 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054277207

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