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Texte réglementaire

Arrêté du 19 juin 2026

Numéro
Date du texte
19 juin 2026
Articles
3
Article 1

Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.

Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2025 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 novembre 2025

Art. Annexe 1

Article 2

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2026.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 19 juin 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054332155

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