Article 1
L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé, fixant le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe
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Texte réglementaire
Arrêté du 18 juin 2026
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent les classes de seconde et de première et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en ce qu'elles concernent la classe terminale.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
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