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Texte réglementaire

Arrêté du 23 juillet 2026

Numéro
Date du texte
23 juillet 2026
Articles
2
Article 1

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :

Dénomination

Couleur de la baie

Synonyme(s)

Elaris (*)

Blanche

Florisia (*)

Blanche

Orellis (*)

Blanche

Serelis (*)

Blanche

Taranis (*)

Noire

Valpesia (*)

Noire

Bouquet 3159 (*)

Blanche

Bouquet 3160 (*)

Noire

Bouquet 3176 (*)

Noire

Bouquet 3179 (*)

Noire

Bouquet 3196 (*)

Noire

Calardis blanc (*)

Blanche

Bonne Vituaigne

Blanche

Cacaboué

Blanche

Gueuche noir

Noire

Pougnet

Noire

Ribier noir

Noire

Guouais blanc

Blanche

Au a de la liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole, le signe « (*) » est ajouté après le nom des variétés suivantes :

- Artys ;

- Calys ;

- Exelys.

Au d de la liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole, les variétés suivantes sont supprimées :

- 3176-21-11 N (*) ;

- 3160-27-4 N (*) ;

- 3179-90-7 N (*) ;

- 3196-57B(G9) (*) ;

- 3159-2-12 B (*) ;

- Calardis blanc (*).

Ces listes actualisées sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultées à l'adresse suivante :

https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-34c7cb97-419e-4a41-bcb2-973a27bb1e9a

Article 2

Cet arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 23 juillet 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000054487848

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