Arrêté du 4 août 2026

• Date du texte: 4 août 2026
• Articles: 3

Article 1

Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :

- Chengdu Institute of Cultural Relics and Archaeology, Chengdu, République populaire de Chine ;

- Jinsha Site Museum, Chengdu, République populaire de Chine ;

- Sichuan Museum, Chengdu, République populaire de Chine ;

- Sichuan Provincial Institute of Cultural Relics and Archaeology, Chengdu, République populaire de Chine ;

- Sichuan University Museum, Chengdu, République populaire de Chine ;

- Sanxingdui Museum, Guanghan, République populaire de Chine,

prêtés à l'exposition « TRÉSORS DE SANXINGDUI ET JINSHA. UNE FASCINANTE CIVILISATION CHINOISE » organisée et présentée au Musée national des arts asiatiques - Guimet, Paris, du 18 novembre 2026 au 1er mars 2027, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 18 octobre 2026 au 1er avril 2027.

Article 2

La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.