Code du sport. Article A322-91

Article A322-91

Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.

查看整部法規全文 → · 開啟所屬章節：Paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air →

Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.