annexe-24附則
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.3. Cu-OF Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-OF ou CW008A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre ≥ 99,95 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.4. Cu-PHC Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-PHC ou CW020A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,95 % 0,001 % - 0,006 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.5. Cu-HCP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-HCP ou CW021A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,95 % 0,002 % - 0,007 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.6. Cu-DLP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-DLP ou CW023A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,90 % 0,005 % - 0,013 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) III. - Acier et fonte 1. Acier galvanisé Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Acier galvanisé A, B, C et D Constituants du revêtement de zinc [% (m/m)] : Zinc ≥ 99,5 % Impuretés du revêtement de zinc [% (m/m)] : Arsenic Bismuth Cadmium Chrome Plomb Antimoine ≤ 0,02 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,02 % ≤ 0,05 % ≤ 0,01 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 2. Acier au carbone Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers au carbone figurant dans les normes NF EN 10025 : 2005, NF EN 10213 : 2016 et NF EN 10222 : 2017 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence. Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Acier au carbone selon les normes EN 10025 / EN 10213 / EN 10222 C2 et D Constituants [% (m/m)] : Fer Carbone Chrome Molybdène Manganèse Nickel Reliquat 0,02 - 0,25 % 0,02 - 0,30 % 0,02 - 0,12% 0,02 - 1,65 % 0,02 - 0,50 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Cuivre Niobium Phosphore Soufre Silicium Titane Vanadium ≤ 0,05 % ≤ 0,55 % ≤ 0,05 % ≤ 0,03 % ≤ 0,03 % ≤ 0,6 % ≤ 0,05 % ≤ 0,12 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 3. Fonte Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les fontes figurant dans les normes NF EN 1561 : 2011 et NF EN 1563 : 2012 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence. Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Fonte selon les normes EN 1561 / EN 1563 C2 et D Constituants [% (m/m)] : Fer Carbone Cuivre Chrome Molybdène Manganèse Nickel Silicium Reliquat 0,02 - 4,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % (2) (1) 1,5 - 3,5 % Impuretés [% (m/m)] : Arsenic Magnésium Phosphore Soufre Etain Vanadium ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,15 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 4. Acier inoxydable Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers inoxydables figurant dans la norme NF EN 10088 (partie 1) : 2014 sont réputés satisfaire à cette exigence pour tous les groupes de produits métalliques (A, B, C et D). IV. - Revêtements métalliques des produits en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine 1. Revêtements en étain Les dispositions sont fixées par l'arrêté du 18 janvier 2018 susvisé. 2. Revêtements de nickel et de chrome Les revêtements électrolytiques de chrome sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B, quelle que soit la nature du produit métallique sur lequel ils sont déposés. Les revêtements électrolytiques et chimiques de nickel, non recouverts, sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B sous réserve que la surface nickelée placée au contact de l'eau destinée à la consommation humaine ne dépasse pas 20 % de la surface totale au contact de l'eau. Cette restriction ne s'applique pas au cas particulier d'un revêtement chimique de nickel déposé sur des pommeaux de douche et des douchettes en plastique afin de permettre le chromage électrolytique. V. - Matériaux passifs 1. NiCr7030 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé NiCr7030 B, C et D Constituants [% (m/m)] : Nickel Chrome Silicium ≥ 60,0 % 29,0 - 32,0 % 0,50 - 2,0 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Carbone Cobalt Cuivre Fer Manganèse Phosphore Soufre ≤ 0,30 % ≤ 0,10 % ≤ 1,5 % ≤ 0,50 % ≤ 5,0 % ≤ 1,00 % ≤ 0,020 % ≤ 0,015 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 2. Ni55Ti45 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Ni55Ti45 C et D Constituants [% (m/m)] : Nickel Titane ≥ 54,0 % - 56,0 % Reliquat Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 3. Produits métalliques du groupe D Tout matériau métallique passif peut être utilisé pour les produits métalliques du groupe D.