Arrêté du 25 juin 2020 Annexe

annexe-11–annexe-26・共 16 條

annexe-11附則

ANNEXES ANNEXE 1 LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS » La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés. I. - Alliages de cuivre 1. Alliages de cuivre et zinc 1.1. CuZn40 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn40 ou CW509L* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-12附則

Constituants en pourcentage (masse par masse) [% (m/m)] : Cuivre Zinc 59,5 % - 61,5 % Reliquat Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel* Plomb* Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.2. CuZn42 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn42 ou CW510L* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-13附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc 57,0 % - 59,0 % Reliquat Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel* Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.3. CuZn10 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn10 ou CW501L-DW* C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-14附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc 89,0 % - 91,0 % Reliquat Impuretés [% (m/m)] : Fer Nickel* Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.4. CuZn33 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn33 ou CW506L-DW* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-15附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc 66,0 % - 68,0 % Reliquat Impuretés [% (m/m)] : Fer Nickel* Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.5. CuZn36 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn36 ou CW507L-DW* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-16附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc 63,5 % - 65,5 % Reliquat Impuretés [% (m/m)] : Fer Nickel* Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.6. CuZn37 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn37 ou CW508L-DW* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-17附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc 62,0 % - 64,0 % Reliquat Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel* Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 2. Alliages de cuivre, zinc et aluminium 2.1. CuZn42Al Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn42Al B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Aluminium 57,0 % - 59,0 % Reliquat 0,1% - 0,3% Impuretés [% (m/m)] : Fer Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 3. Alliages de cuivre, zinc, aluminium et étain 3.1. CuZn35Al1.5Sn Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn35Al1.5Sn B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Aluminium Etain 64,0 % - 66,0 % Reliquat 1,4 % - 1,6 % 0,5 % - 0,7 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Plomb Silicium ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 4. Alliages de cuivre, zinc, aluminium, silicium et fer 4.1. CuZn35AlSiFe Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn35AlSiFe B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Aluminium Silicium Fer 62,5 % - 64,5 % Reliquat 0,5 % - 0,85 % 0,5 % - 0,8 % 0,04 % - 0,1 % Impuretés [% (m/m)] : Nickel Plomb Etain ≤ 0,09 % ≤ 0,15 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 5. Alliages de cuivre, zinc et arsenic 5.1. CuZn38As Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn38As ou CW511L B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Arsenic 61,5 % - 63,5 % Reliquat 0,02 % - 0,15 % Impuretés (% (m/m) : Aluminium Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 5.2. CuZn30As Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn30As ou CW707R B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Arsenic 69,0 % - 71,0 % Reliquat 0,02 % - 0,06 % Impuretés (% (m/m) : Fer Manganèse Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,07 % ≤ 0,05 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 6. Alliages de cuivre, zinc, arsenic et aluminium 6.1. CuZn35Al-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn35Al-C B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Arsenic Aluminium 63,0 % - 64,5 % Reliquat 0,04 % - 0,14 % 0,2 % - 0,7 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 7. Alliages de cuivre, zinc, arsenic, antimoine et aluminium 7.1. CuZn38AsSb Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn38AsSb ou CC771S B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Arsenic Antimoine Aluminium 62,0 % - 65,0 % Reliquat 0,02 % - 0,04 % 0,02 % - 0,05 % 0,45 % - 0,70 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 8. Alliages de cuivre, zinc et plomb 8.1. CuZn40Pb2 et CuZn39Pb2 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn40Pb2 ou CW617N* CuZn39Pb2 ou CW612N* B, C et D (*) Alliages avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-18附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb* 57,0 % - 60,0 % Reliquat 1,6 % - 2,2 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel* Silicium Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,03 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 8.2. CuZn39Pb3 et CuZn36Pb3 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn39Pb3 ou CW614N* CuZn36Pb3 ou CW603N* C et D (*) Alliages avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-19附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb 57,0 % - 62,0 % Reliquat 2,5 % - 3,5 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel* Silicium Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,03 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 9. Alliages de cuivre, zinc, plomb et aluminium 9.1. CuZn39Pb1Al-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn39Pb1Al-C ou CC757S* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-20附則

[% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb* Aluminium 58,0 % - 63,0 % Reliquat 0,2 % - 1,4 % 0,3 % - 0,9 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Silicium Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,5 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 10. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic et aluminium 10.1. CuZn36Pb-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn36Pb-C ou CC770S B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Aluminium 62,0 % - 64,0 % Reliquat 0,2 % - 1,6 % 0,04 % - 0,14 % 0,5 % - 0,7 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 10.2. CuZn33Pb1.5AlAs Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn33Pb1.5AlAs ou CW626N B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Aluminium 64,0 % - 66,0 % Reliquat 1,2 % - 1,7 % 0,02 % - 0,15 % 0,8 % - 1,0 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 10.3. CuZn35Pb1.5AlAs Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn35Pb1.5AlAs ou CW625N B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Aluminium 62,0 % - 64,0 % Reliquat 1,2 % - 1,6 % 0,02 % - 0,15 % 0,5 % - 0,7 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 11. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic, antimoine et aluminium 11.1. CuZn36Pb1.5AsSbAl Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn36Pb1.5AsSbAl ou CC772S B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Antimoine Aluminium 62,0 % - 65,0 % Reliquat 0,2 % - 1,1 % 0,02 % - 0,04 % 0,03 % - 0,06 % 0,45 % - 0,70 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 12. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic, aluminium et silicium 12.1. CuZn33Pb1AlSiAs Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn33Pb1AlSiAs ou CW725R* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-21附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb* Arsenic Aluminium Silicium 64,0 % - 67,0 % Reliquat 0,4 % - 0,6 % 0,04 % - 0,08 % 0,1 % - 0,4 % 0,1 % - 0,3 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 13. Alliages de cuivre, étain, zinc, plomb et nickel 13.1. CuSn5Zn5Pb2-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSn5Zn5Pb2-C ou CC499K* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-22附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Étain Zinc Plomb* Nickel* 84,0 % - 88,0 % 4,0 % - 6,0 % 4,0 % - 6,0 % 0,2 % - 3,0 % 0,1 % - 0,60 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Phosphore Soufre Antimoine ≤ 0,30 % ≤ 0,04 % ≤ 0,04 % ≤ 0,10 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 14. Alliages de cuivre, étain, zinc, phosphore et soufre 14.1. CuSn4Zn2PS Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSn4Zn2PS B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Étain Zinc Phosphore Soufre 90,0 % - 96,0 % 3,0 % - 5,0 % 1,0 % - 3,0 % 0,01 % - 0,1 % 0,2 % - 0,6 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Nickel Plomb Antimoine ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 15. Alliages de cuivre, zinc, silicium et phosphore (haute teneur en zinc) 15.1. CuZn21Si3P (produits corroyés) Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn21Si3P ou CW724R B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Silicium Phosphore 75,0 % - 77,0 % Reliquat 2,7 % - 3,5 % 0,02 % - 0,10 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 15.2. CuZn21Si3P (produits moulés) Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuZn21Si3P ou CC768S B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Silicium Phosphore 75,0 % - 77,0 % Reliquat 2,7 % - 3,5 % 0,02 % - 0,10 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02% (m/m). 16. Alliages de cuivre, silicium, zinc, manganèse et phosphore 16.1. CuSi4Zn4MnP-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSi4Zn4MnP-C ou CC245E B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 % - 4,5 % 1,0 % - 7,0 % 0,03 % - 0,09 % 0,05 % - 0,15 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,10 % ≤ 0,10 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 16.2. CuSi4Zn9MnP-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSi4Zn9MnP-C ou CC246E B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 % - 4,5 % 7,0 % - 11,0 % 0,03 % - 0,09 % 0,05 % - 0,15 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,10 % ≤ 0,10 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 16.3. CuSi4Zn4MnP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSi4Zn4MnP B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 % - 4,5 % 1,0 % - 7,0 % 0,01 % - 0,09 % 0,05 % - 0,15 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,10 % ≤ 0,10 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 16.4. CuSi4Zn9MnP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSi4Zn9MnP B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 % - 4,5 % 7,0 % - 11,0 % 0,01 % - 0,09 % 0,05 % - 0,15 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,10 % ≤ 0,10 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 17. Alliages de cuivre, étain et phosphore 17.1. CuSn8 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSn8 ou CW453K C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Etain Phosphore Reliquat 7,5 % - 8,5 % 0,02 % - 0,4 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Nickel Zinc ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 18. Alliages de cuivre, étain, plomb et phosphore 18.1. CuSn10-C Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé CuSn10-C* B, C et D (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

annexe-23附則

Constituants [% (m/m)] : Cuivre Etain Plomb Phosphore 88,0 % - 90,0 % 9,0 % - 11,0 % 0,2 % - 1,0 % 0,01 % - 0,2 % Impuretés [% (m/m)] : Fer Manganèse Nickel* Soufre Antimoine* Zinc ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,5 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 19. Alliages de cuivre pour les produits métalliques du groupe D En sus des alliages mentionnés aux points précédents de la présente annexe, les alliages respectant les conditions suivantes peuvent être utilisés pour les produits du groupe D : - cuivre, zinc, silicium, étain, phosphore : pas de restriction ; - aluminium, fer, manganèse : ≤ 3,0% (m/m) ; - plomb : ≤ 3,5% (m/m) ; - nickel : ≤ 3,0% (m/m) ; - arsenic, antimoine : ≤ 0,25% (m/m) ; - autres éléments : ≤ 0,1% (m/m). II. - Cuivres 1. Cuivre 1.1. Cu-DHP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-DHP ou CW024A A, B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,9 % 0,015 % - 0,04 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.2. Cu-ETP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-ETP ou CW004A C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Oxygène1 ≥ 99,9 % ≤ 0,04 % (1) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.

annexe-24附則

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.3. Cu-OF Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-OF ou CW008A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre ≥ 99,95 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.4. Cu-PHC Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-PHC ou CW020A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,95 % 0,001 % - 0,006 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.5. Cu-HCP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-HCP ou CW021A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,95 % 0,002 % - 0,007 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 1.6. Cu-DLP Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Cu-DLP ou CW023A B, C et D Constituants [% (m/m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,90 % 0,005 % - 0,013 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) III. - Acier et fonte 1. Acier galvanisé Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Acier galvanisé A, B, C et D Constituants du revêtement de zinc [% (m/m)] : Zinc ≥ 99,5 % Impuretés du revêtement de zinc [% (m/m)] : Arsenic Bismuth Cadmium Chrome Plomb Antimoine ≤ 0,02 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,02 % ≤ 0,05 % ≤ 0,01 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 2. Acier au carbone Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers au carbone figurant dans les normes NF EN 10025 : 2005, NF EN 10213 : 2016 et NF EN 10222 : 2017 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence. Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Acier au carbone selon les normes EN 10025 / EN 10213 / EN 10222 C2 et D Constituants [% (m/m)] : Fer Carbone Chrome Molybdène Manganèse Nickel Reliquat 0,02 - 0,25 % 0,02 - 0,30 % 0,02 - 0,12% 0,02 - 1,65 % 0,02 - 0,50 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Cuivre Niobium Phosphore Soufre Silicium Titane Vanadium ≤ 0,05 % ≤ 0,55 % ≤ 0,05 % ≤ 0,03 % ≤ 0,03 % ≤ 0,6 % ≤ 0,05 % ≤ 0,12 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 3. Fonte Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les fontes figurant dans les normes NF EN 1561 : 2011 et NF EN 1563 : 2012 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence. Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Fonte selon les normes EN 1561 / EN 1563 C2 et D Constituants [% (m/m)] : Fer Carbone Cuivre Chrome Molybdène Manganèse Nickel Silicium Reliquat 0,02 - 4,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % 0,02 - 1,0 % (2) (1) 1,5 - 3,5 % Impuretés [% (m/m)] : Arsenic Magnésium Phosphore Soufre Etain Vanadium ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,15 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 4. Acier inoxydable Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers inoxydables figurant dans la norme NF EN 10088 (partie 1) : 2014 sont réputés satisfaire à cette exigence pour tous les groupes de produits métalliques (A, B, C et D). IV. - Revêtements métalliques des produits en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine 1. Revêtements en étain Les dispositions sont fixées par l'arrêté du 18 janvier 2018 susvisé. 2. Revêtements de nickel et de chrome Les revêtements électrolytiques de chrome sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B, quelle que soit la nature du produit métallique sur lequel ils sont déposés. Les revêtements électrolytiques et chimiques de nickel, non recouverts, sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B sous réserve que la surface nickelée placée au contact de l'eau destinée à la consommation humaine ne dépasse pas 20 % de la surface totale au contact de l'eau. Cette restriction ne s'applique pas au cas particulier d'un revêtement chimique de nickel déposé sur des pommeaux de douche et des douchettes en plastique afin de permettre le chromage électrolytique. V. - Matériaux passifs 1. NiCr7030 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé NiCr7030 B, C et D Constituants [% (m/m)] : Nickel Chrome Silicium ≥ 60,0 % 29,0 - 32,0 % 0,50 - 2,0 % Impuretés [% (m/m)] : Aluminium Carbone Cobalt Cuivre Fer Manganèse Phosphore Soufre ≤ 0,30 % ≤ 0,10 % ≤ 1,5 % ≤ 0,50 % ≤ 5,0 % ≤ 1,00 % ≤ 0,020 % ≤ 0,015 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 2. Ni55Ti45 Désignation Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé Ni55Ti45 C et D Constituants [% (m/m)] : Nickel Titane ≥ 54,0 % - 56,0 % Reliquat Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m) 3. Produits métalliques du groupe D Tout matériau métallique passif peut être utilisé pour les produits métalliques du groupe D.

annexe-25附則

ANNEXE 2 CLASSIFICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES EN FONCTION DE LEUR SURFACE EN CONTACT AVEC L'EAU Des groupes sont définis pour les produits métalliques en fonction de leur surface en contact avec l'eau et de leur place dans le réseau : Groupe Produit concerné Exemple de produit A Tuyaux non revêtus intérieurement dans les réseaux publics et tuyaux dans les réseaux intérieurs (2) Tubes non revêtus dans le réseau public et tubes (revêtus + non revêtus) dans les réseaux intérieurs des bâtiments B Raccords et accessoires dans les réseaux intérieurs Robinets, raccords, corps de compteurs d'eau (3), capteurs, parties de pompes et de vannes dans les réseaux intérieurs des bâtiments, chauffe-eau et ballons de stockage non revêtus, thermoplongeurs, serpentins et échangeurs immergés C C1* - Composants de produits métalliques du groupe B (réseaux intérieurs) Composants des robinets, des raccords, des compteurs d'eau, axes de pompe dans les réseaux intérieurs des bâtiments, doigts de gant de thermostat C2 - Raccords et accessoires dans les conduites principales des réseaux publics et des ouvrages de traitement Robinets, colliers de prise en charge, accessoires, équipements de protection antipollution, raccords, corps de compteurs d'eau, capteurs, parties de pompes et de vannes dans le réseau public, poteaux incendie D* Composants de produits métalliques du groupe C2 (réseaux publics) Petites pièces des pompes, vannes et des compteurs d'eau dans le réseau public (*) La somme des surfaces en contact avec l'eau de toutes les parties d'un produit faites en produits du groupe C1 ou du groupe D ne représente pas plus de 10% de la surface totale en contact avec l'eau du produit.

annexe-26附則

ANNEXE 3 LISTE DES ÉLÉMENTS À METTRE À DISPOSITION PAR LE RESPONSABLE DE LA MISE SUR LE MARCHÉ D'UN MATÉRIAU OU D'UN PRODUIT MÉTALLIQUE DESTINÉ AUX INSTALLATIONS DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE, AVANT SA MISE SUR LE MARCHÉ La présente annexe mentionne les éléments permettant d'attester du respect des dispositions du présent arrêté. Avant sa mise sur le marché, le responsable de la mise sur le marché d'un matériau ou d'un produit métallique doit tenir à disposition : - des utilisateurs la liste des éléments mentionnés dans le paragraphe I de la présente annexe ; - des autorités compétentes la liste des éléments mentionnés aux paragraphes I et II de la présente annexe. I. - Renseignements généraux et relatifs à l'emploi du matériau ou du produit métallique Nom ou raison sociale et adresse du responsable de la mise sur le marché. Désignation et fonction du matériau ou du produit métallique. Appellation commerciale du matériau ou du produit métallique. Catégorie d'usage revendiquée (A, B, C ou D). Eventuelles autorisations d'emploi du matériau ou du produit métallique, obtenues dans un autre Etat (références d'autorisation, copie des documents officiels d'autorisation accompagnées de leur traduction en français). Précautions à prendre pour le stockage et la manipulation. Conditions de préparation et/ou de mise en œuvre. Eventuelles limites d'emploi. II. - Renseignements relatifs à la fabrication du matériau ou du produit métallique ou du produit métallique Liste de tous les métaux, alliages ou revêtements métalliques utilisés pour la fabrication du matériau ou du produit métallique. Surface de chaque produit de groupe C1 ou D entrant en contact avec l'eau par rapport à la surface totale en contact avec l'eau du produit métallique (%). Pour chaque matériau : - documents attestant de leur conformité aux spécifications techniques de l'annexe 1 (liste des éléments présents dans le matériau avec leur pourcentage massique, obtenu par des essais fiables. Les essais réalisés conformément aux normes européennes, lorsqu'elles existent, sont réputés fiables) ; - référence commerciale et coordonnées du fournisseur dans le cas où le responsable de la mise sur le marché n'est pas le fabricant ; - toute autre information jugée pertinente ; Description des principales étapes de fabrication du matériau ou du produit métallique. (1) Pour certains produits spécifiques (ex : pompes pour le lavage à contre-courant des filtres, pompes pour prélever l'eau brute en rivière qui peut présenter des taux élevés de matières en suspension, pompes pour le lait de chaux), si cela est justifié, cette teneur peut être plus élevée afin de résister à l'abrasion ou pour certaines étapes du traitement de l'eau. (2) Les notions de réseau public et réseau intérieur sont définies à l'article R. 1321-43 du code de la santé publique. (3) Les compteurs d'eau dans les réseaux intérieurs (ex : compteurs divisionnaires au sein des immeubles collectifs) doivent être composés de produits du groupe B. Les compteurs d'eau situés au point de livraison en pied d'immeuble, appartenant pourtant au réseau public, devront également être composés de produits du groupe B, du fait de l'écoulement non permanent de l'eau.

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