Annexe I
MODÈLE DE FICHE DE RENSEIGNEMENTS Les renseignements demandés correspondent en partie à ceux exigés et listés au chapitre 5 de la partie B de l'annexe I du règlement d'exécution (UE) n° 2015/504 susvisé. Seuls les numéros listés dans le tableau ci-dessous sont à prendre en considération. Les dessins sont, le cas échéant, fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur dépliant de ce format. Les photographies sont, le cas échéant, suffisamment détaillées. La version électronique est acceptée. Les documents doivent être clairs, lisibles et compréhensibles en français ou à défaut en anglais. A. INFORMATIONS GÉNÉRALES 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VÉHICULES 2 INFORMATIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES SYSTÈMES, LES COMPOSANTS OU LES ENTITÉS TECHNIQUES DISTINCTES 3 CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION 4 MASSES ET DIMENSIONS (en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant) 5 CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU GROUPE MOTOPROPULSEUR 6 CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DU MOTEUR 9 DISPOSITIF(S) DE STOCKAGE DE L'ÉNERGIE 11 SYSTÈME DE TRANSMISSION ET COMMANDE 12 RÉGULATEURS DE PUISSANCE DE LA PROPULSION ET/OU DE LA TRANSMISSION 35 PNEUMATIQUES C. INFORMATIONS CONCERNANT LA SÉCURITÉ FONCTIONNELLE 38 LIAISON MÉCANIQUE 39 MÉCANISME DE LEVAGE TROIS POINTS 40 POINTS D'ATTELAGE SUPPLÉMENTAIRES D. INFORMATIONS CONCERNANT L'EFFICACITÉ DE FREINAGE 41 SUSPENSION 42 ESSIEU(X) ET PNEUMATIQUES 43 FREINAGE E. INFORMATIONS CONCERNANT LA CONSTRUCTION DU VÉHICULE 46 STRUCTURES DE PROTECTION CONTRE LE RENVERSEMENT (ROPS) 47 STRUCTURES DE PROTECTION CONTRE LA CHUTE D'OBJETS (FOPS) 48 EXPOSITION SONORE DU CONDUCTEUR 49 PLACES ASSISES (SELLES ET SIÈGES) 50 ESPACE DE MANOEUVRE ET ACCÈS ET SORTIES DU VÉHICULE, Y COMPRIS LES PORTES ET FENÊTRES 51 PRISE(S) DE FORCE 52 PROTECTION DES ÉLÉMENTS MOTEURS, SYSTÈME D'ÉCHAPPEMENT, PROTECTEURS ET DISPOSITIFS DE PROTECTION 53 ANCRAGES DE CEINTURES DE SÉCURITÉ 54 CEINTURES DE SÉCURITÉ 55 PROTECTION CONTRE LA PÉNÉTRATION D'OBJETS (OPS) 56 MANUEL D'UTILISATION, INFORMATIONS, AVERTISSEMENTS ET MARQUAGES 57 DISPOSITIFS DE COMMANDE ACTIONNÉS PAR LE CONDUCTEUR, Y COMPRIS L'IDENTIFICATION DES COMMANDES, TÉMOINS ET INDICATEURS 58 PROTECTION CONTRE LES SUBSTANCES DANGEREUSES 59 POUR LES VÉHICULES DES CATÉGORIES T ET C, MACHINE (63) MONTÉE SUR LE VÉHICULE