Article 50
L'organisation du travail est établie sur la base d'un nombre moyen de périodes de service d'au plus un jour sur deux sur l'année. Pour les organismes des listes 1 à 5 et les organismes des listes 6 à 11 avec un cycle de travail en pôle, l'organisation du cycle de travail est établie sur la base d'un nombre de vacations de contrôle ou de vacations de fonction d'au plus un jour sur deux sur le cycle. Elle peut être modifiée par ajout de la vacation complémentaire telle que prévue à l'article 7 du présent arrêté. Le cycle de travail inclut : a) Des vacations de fonctions définies à l'article 2 du présent arrêté. Ces dernières peuvent contenir une ou plusieurs plages de tenue de poste intégrées à une partie d'une vacation de contrôle. b) Des vacations de contrôle définies à l'article 2 du présent arrêté. Lorsqu'une période de service est une vacation de contrôle, le temps de travail est organisé selon les dispositions prévues par les chapitres II et III du présent arrêté. Pour les organismes des listes 1 à 5 et les organismes des listes 6 à 11 avec un cycle de travail en pôle, le cycle de travail est organisé sur la base des vacations du cycle de travail de l'équipe ou du pôle de rattachement. Les cycles de travail, ainsi que les vacations de fonction, sont établis après avis du comité social d'administration (CSA) compétent.