annexe-5附則
Services publics et services aux publics Périodicité Producteur (*) Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) Annuelle DEPP Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 Annuelle DEPP Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021 Annuelle DEPP Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques et culturels Annuelle SIES Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l'enseignement supérieur Annuelle SIES Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privées Annuelle SIES Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d'étudiants et leur diplomation auprès d'établissements d'enseignement supérieur Annuelle SIES Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle Annuelle SIES Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de master Annuelle SIES Enquêtes « Santé 2025 » : « Santé et Recours au soin » (ERS), « Santé en Outre-mer » (ESO) et « Santé et Territoires » (EST) Ponctuelle DREES (*) Voir liste des producteurs.