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Arrêté du 17 mai 2011 Article 1

Article 1

Les plaisanciers français et étrangers titulaires d'un permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur délivré en Polynésie française depuis le 1er janvier 2008 sont autorisés à piloter un bateau français de plaisance à moteur dans la limite des prérogatives et conditions prévues par le permis dont ils sont détenteurs.

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