Article 45
VLE pour rejet dans le milieu naturel. Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration suivantes, selon le flux journalier maximal rejeté. 1. Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique et biologique en oxygène (DCO et DBO5) Matières en suspension totales Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j 100 mg/l Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j 35 mg/l DBO5 (sur effluent non décanté) Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j 100 mg/l Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j 30 mg/l DCO (sur effluent non décanté) Flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j 300 mg/l Flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j 125 mg/l 2. Azote et phosphore (concentration correspondant à la valeur moyenne mensuelle) Azote global comprenant l'azote organique, l'azote ammoniacal, l'azote oxydé Flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/jour 30 mg/l Flux journalier maximal supérieur ou égal à 150 kg/jour 15 mg/l Flux journalier maximal supérieur ou égal à 300 kg/jour 10 mg/l Phosphore (phosphore total) Flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/jour 10 mg/l Flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/jour 2 mg/l Flux journalier maximal supérieur à 80 kg/jour 1 mg/l Pour chacun des polluants rejetés par l'installation le flux maximal journalier est à préciser dans le dossier d'enregistrement. Dans tous les cas, les rejets doivent être compatibles avec les objectifs de qualité des eaux visés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement.