Article 9
Marquage de l'ensemble démontable Les principaux éléments de structure participant à la solidité et à la stabilité d'un ensemble démontable sont marqués de façon inaltérable pour assurer leur traçabilité. § 1. Le marquage du matériel est réalisé par le fabricant et comporte au moins les indications suivantes : - le nom ou le sigle du fabricant ; - la référence du produit ; - l'année de fabrication. Ce marquage, facilement repérable et lisible, est réalisé de manière pérenne. § 2. Les matériels suivants sont concernés : Pour les tribunes démontables, les escaliers et les passerelles : - les fermes, les poteaux et les poutres de tribune ; - les éléments de contreventement ; - les garde-corps ; - les planchers ou les cadres supports de planchers ; - les vérins, socles et semelles. Pour les échafaudages, les tours et les scènes : - les éléments qui assurent les descentes de charge verticales et leurs contreventements ; - les cadres et les supports de planchers préfabriqués ; - les planchers ou les cadres supports de planchers. Pour les totems, les grils techniques et les poutres : - l'ensemble des éléments les constituant.