Arrêté du 8 juillet 2022

• Date du texte: 8 juillet 2022
• Articles: 5

Article 7

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises et la directrice générale de FranceAgriMer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe III

Grille de cotation hebdomadaire des " gros bovins entrée abattoirs " ni certifiés en agriculture biologique ni sous signe d'identification de la qualité et de l'origine par bassin de cotation

Par bassin

Hebdomadaire

Jeunes Bovins

12 à 24 mois

Taureaux

Bœufs

Génisses

Vaches

Conformation

Viande

hors

Blonde

Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Mixte

Lait

Viande

Mixte Lait

Viande

Mixte

Lait

Viande

+ 350kg

Mixte Lait

Viande

hors

Blonde

Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Viande

Charolaise

Viande

Limousine

Mixte

Lait

E

U +

U =

U-

R +

R =

R-

O +

O =

O-

P +

P =

P-

Niveaux d'engraissements retenus pour les Jeunes Bovins, Bœufs, Génisses et Vaches :

-conformations E et U : niveaux 2 et 3 :

-conformations R, O et P : niveau 3.

Niveaux d'engraissement retenus pour les taureaux : niveaux 2 et 3 confondus pour toutes les conformations.

Article Annexe IV

Grille de cotation hebdomadaire des " gros bovins entrée abattoirs ", ni certifiés en agriculture biologique ni sous signe d'identification de la qualité et de l'origine, nationale

National

Mensuel

Jeunes Bovins

8 à 24 mois

Jeunes Bovins

12 à 24 mois

Taureaux

Bœufs

Génisses

Vaches

Conformation

Viande

Mixte Lait

Viande

hors

Blonde

Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Mixte

Lait

Viande

Mixte Lait

Viande

Mixte

Lait

Viande

Mixte Lait

Viande + 350kg

Mixte Lait

Viandes

toutes

races

et poids

Viande

hors

Blonde Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Viande

Charolaise

Viande

Limousine

Mixte

Lait

E

U +

U =

U-

R +

R =

R-

O +

O =

O-

P +

P =

P-

Niveaux d'engraissements retenus pour les jeunes bovins, bœufs, génisses et vaches :

-conformations E et U : niveaux 2 et 3 :

-conformations R, O et P : niveau 3.

Niveaux d'engraissement retenus pour les taureaux : niveaux 2 et 3 confondus pour toutes les conformations.

Article Annexe V

Grille de cotation mensuelle des " gros bovins entrée abattoirs ", sous signe d'identification de la qualité et de l'origine, nationale hors agriculture biologique

SIQO National

Mensuel (hors bio)

Jeunes Bovins

12 à 24 mois

Bœufs

Génisses

Vaches

Conformation

Viande

toutes races et poids

Viande

Viande

Mixte

Lait

Viande + 350kg

Viandes

toutes races

et poids

Viande

hors

Blonde

Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Viande

Charolaise

Viande

Limousine

E

U +

U =

U-

R +

R =

R-

Niveaux d'engraissements retenus pour les jeunes bovins, bœufs, génisses et vaches :

-conformations E et U : niveaux 2 et 3 ;

-conformations R, O et P : niveau 3.

Article Annexe VI

Grille de cotation mensuelle des " gros bovins entrée abattoirs " certifiés en agriculture biologique, nationale

Bio

National Mensuel

Jeunes

Bovins

8 à 24 mois

Jeunes Bovins

12 à 24 mois

Taureaux

Bœufs

Génisses

Vaches

Conformation

Viande

Mixte Lait

Viande

hors

Blonde

Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Mixte

Lait

Viande

Mixte Lait

Viande

Mixte

Lait

Viande

Mixte Lait

Viande + 350kg

Mixte Lait

Viandes

toutes

races poids

Viande

hors

Blonde

Parthenaise

Viande

Blonde

Parthenaise

Viande

Charolaise

Viande

Limousine

Mixte

Lait

E

U

R

O

P

Niveaux d'engraissements retenus pour les jeunes bovins, bœufs, génisses et vaches :

-conformations E et U : niveaux 2 et 3 ;

-conformations R, O et P : niveau 3.

Niveaux d'engraissement retenus pour les taureaux : niveaux 2 et 3 confondus pour toutes les conformations.