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Code de la santé publique Article R1333-40

Article R1333-40

Les matériaux naturels et résidus industriels concernés par l'obligation de caractérisation radiologique mentionnée à l'article R. 1333-39 sont : 1° Matériaux naturels : a) Schistes d'alun ; b) Matériaux de construction ou additifs d'origine magmatique naturelle, tels que : i) Les granitoïdes, tels que les granits, la syénite et l'orthogneiss ; ii) Les porphyres ; iii) Le tuf ; iv) La pouzzolane ; v) La lave ; 2° Matériaux contenant des résidus d'industries traitant des matières naturellement radioactives, tels que : a) Les cendres volantes ; b) Le phosphogypse ; c) Les scories phosphoriques ; d) Les résidus de la production primaire des métaux (scories, laitiers …).

查看整部法規全文 → · 開啟所屬章節:Sous-section 3 : Réduction de l’exposition des personnes aux rayonnements gamma émis par les matériaux de construction dans les bâtiments 

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