annexe-5附則
Annexe à la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base Contenu du rapport de sûreté TITRE Ier. - DÉFINITIONS TITRE II. - OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ TITRE III. - PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ Chapitre Ier. - Modalités d'élaboration du rapport de sûreté Section 1. - Elaboration du rapport de sûreté Section 2. - Informations présentées dans le rapport de sûreté Chapitre II. - Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normes Chapitre III. - Eléments communs à plusieurs INB TITRE IV . - CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ Chapitre Ier. - Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement Section 1. - Description de l'environnement de l'INB Section 2. - Description générale de l'INB et principaux choix de conception Section 3. - Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INB Chapitre II. - Aspects organisationnels et humains Chapitre III. - Maîtrise des risques présentés par l'INB Section 1. - La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne Section 2. - L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires Section 3. - Le confinement des substances radioactives Section 4. - La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants Section 5. - La maîtrise des risques non radiologiques Chapitre IV. - Démonstration de la sûreté nucléaire Section 1. - Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaire Section 2. - La défense en profondeur Section 3. - Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidents Section 4. - Evénement déclencheur spécifique : l'incendie Chapitre V. - Activités et éléments importants pour la protection Section 1. - Identification des AIP Section 2. - Identification des EIP Section 3. - Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaire Section 4. - Qualification des EIP et essais de démarrage Chapitre VI. - Gestion des situations d'incident et d'accident Chapitre VII. - Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents Chapitre VIII. - Etude de dimensionnement du PUI Chapitre IX. - Opérations particulières Section 1. - Construction de l'INB Section 2. - Gestion des sources de rayonnements ionisants Section 3. - Opérations de transport interne Chapitre X. - Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB Section 1. - INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnement Section 2. - Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifs TITRE V. - CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB Chapitre Ier. - Dispositions structurantes pour les RGE et le PUI Chapitre II. - Identification des AIP Chapitre III. - Aspects organisationnels et humains Chapitre IV. - Etude de dimensionnement du PUI Chapitre V. - Qualité de réalisation TITRE VI. - MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE