annexe-56附則
ANNEXE 5 ÉQUIPEMENTS REQUIS À BORD DES DRONES SOUS-MARINS Equipement Dérogation possible Duplication demandée si installée Veille visuelle et auditive Flasheur de surface OUI OUI Flasheur sous-marin OUI NON Vitesse et risque d'abordage Capteur de pression OUI NON Centrale inertielle de navigation ou Système de positionnement par satellites NON NON Radar OUI NON Sondeur multifaisceaux ou échosondeur ou Loch Doppler OUI NON Réflecteur radar OUI NON Feux et marques Feux de navigation OUI, conformément aux dispositions de l'article 36 - Feux et marques NON Marques OUI, conformément aux dispositions de l'article 36 - Feux et marques NON Signaux sonores Signalisation sonore OUI sauf pour les drones effectuant la majeure partie de leur navigation en surface. NON Communications avec le centre d'opérations à distance et sur zone vers les autres navires Une station radioélectrique conforme audio SMDSM permettant le relais d'une alerte de détresse vers le centre de coordination du sauvetage en mer compétent, le cas échéant par l'intermédiaire du centre d'opérations à distance du drone. OUI NON AIS (récepteur et émetteur) de classe B (permet localisation de secours de surface) OUI NON Contrôle commande (C2 obligatoire en surface et au fond) OUI NON Communications sous-marines (lié au C2) OUI NON Positionnement sous-marin (lié au C2) OUI NON UHF ou VHF ou communication satellite (lié au C2) OUI NON Pinger de suivi sous-marin (permet localisation de secours de fond) OUI NON Incendie et envahissement Compartimentage OUI NON Détecteur de voie d'eau (génère une alerte) NON NON Soupape de surpression (pour le compartiment contenant la batterie) OUI NON Système de puissance et de propulsion Si propulsion électrique : - Batteries avec indication de l'autonomie OUI NON Management de batteries (BMS ou PCM) OUI NON Remorquage et sauvetage Moyen de remorque ou de manutention (fixe ou amovible) NON NON