Code de l'éducation Partie réglementaire
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Livre Ier : Principes généraux de l'éducation.
Livre II : L'administration de l'éducation.
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire.
Livre V : La vie scolaire
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
Livre VIII : La vie universitaire
Livre IX : Les personnels de l'éducation.
Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire.
Titre Ier : Les écoles.
Chapitre Ier : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.
Section 2 : Dispositions relatives au directeur d'école
Sous-section 1 : Missions relatives au fonctionnement de l'école
Titre II : Les collèges et les lycées.
Chapitre Ier : Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement.
Section 2 : Organisation administrative.
Sous-section 1 : Le chef d'établissement.
Livre VIII : La vie universitaire
Titre Ier : Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur
Chapitre unique.
Section 2 : Procédures disciplinaires
Section 2 : Discipline
Sous-section 3 : La section disciplinaire commune mise en place par le recteur de région académique
Sous-section 1 : Dispositions communes
Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire.
Titre II : Les collèges et les lycées.
Chapitre II : Organisation et fonctionnement des collèges et des lycées ne constituant pas des établissements publics locaux d'enseignement.
Section 1 : Les établissements d'Etat.
Sous-section 1 : Les établissements relevant du ministère de l'éducation nationale.
Paragraphe 1 : Organisation administrative.
Titre V : Les établissements français d'enseignement à l'étranger.
Chapitre IV : Les établissements d'enseignement français en Principauté d'Andorre.
Section 1 : Dispositions relatives aux établissements d'enseignement du premier degré.
Sous-section 2 : Dispositions relatives au directeur d'école
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
Titre III : Les enseignements du second degré.
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
Section 9 : Le brevet national des métiers d'art
Sous-section 3 : Conditions de délivrance
Sous-section 4 : Organisation des examens
Sous-section 5 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet national des métiers d'art
Sous-section 1 : Définition du diplôme
Sous-section 2 : Modalités de préparation
Sous-section 3 : Conditions de délivrance
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